Indicateur 10 Qualiopi : ce que l'auditeur vérifie
L'indicateur 10 Qualiopi amène l'auditeur à vérifier que le prestataire ajuste, pendant la prestation, le contenu, l'accompagnement et le suivi aux personnes réellement accueillies. Il recherche des adaptations concrètes et tracées, décidées à partir de ce que le prestataire observe chez les bénéficiaires, et non une déclaration générale de souplesse pédagogique.
Mise à jour : · version couverte : RNQ V10
Ce que dit le référentiel
Là où le critère 2 porte sur la conception, l'indicateur 10 porte sur l'exécution. Lorsque l'analyse du besoin le justifie, le prestataire adapte la prestation, l'accompagnement et le suivi aux situations et aux profils des bénéficiaires : difficultés d'apprentissage, contraintes professionnelles, situation de handicap, rythme différent, éloignement.
Trois objets distincts
- La prestation : contenu, rythme, supports, durée.
- L'accompagnement : interlocuteur disponible, aide méthodologique, temps individuels.
- Le suivi : durées, emplois du temps, repérage des difficultés, échanges réguliers, assiduité, contacts avec l'entreprise le cas échéant.
Un contenu bien adapté ne compense pas un suivi absent : l'auditeur examine les trois.
Constats possibles
| Constat | Ce qui est constaté | Point de bascule |
|---|---|---|
| Conformité | Des adaptations tracées répondent à des besoins identifiés, et le suivi est régulier dans les dossiers examinés. | L'absence d'adaptation se justifie quand le public n'en avait pas besoin. |
| Non-conformité mineure | Le guide ne retient aucune mineure pour l'indicateur 10. | Des adaptations rares ou non tracées suffisent à un constat majeur. |
| Non-conformité majeure | Adaptations réelles mais irrégulières, suivi assuré pour certaines prestations seulement, déroulé identique pour tous ou difficultés signalées restées sans réponse. | Tout non-respect, même partiel, de l'attendu est classé en majeure. |
Écarts fréquemment relevés
- Demande d'aménagement exprimée à l'inscription, restée sans réponse.
- Suivi réduit à la feuille d'émargement, sans échange sur la progression.
- Apprenants à distance inactifs plusieurs semaines sans relance.
- Contact avec l'employeur prévu dans la convention mais jamais réalisé.
Conditions et délais de levée
La levée suppose que l'auditeur retrouve, dans des dossiers postérieurs au constat, des adaptations et un suivi conformes à ce que le prestataire a annoncé ; des dispositions écrites seules ne suffisent pas, puisque l'indicateur porte sur la pratique. L'écart étant forcément majeur, le délai de levée est de 3 mois, au terme duquel le certificat est suspendu ou retiré si rien n'a changé. La page non-conformités Qualiopi rappelle les principes.
Voir aussi l'indicateur 9 sur l'information des publics et l'indicateur 11 sur l'évaluation de l'atteinte des objectifs.
Indicateurs liés
- Indicateur 9 Qualiopi : ce que l'auditeur vérifiePour l'indicateur 9 Qualiopi, l'auditeur vérifie que les personnes qui suivent une prestation reçoivent, en temps utile, une information claire sur son déroulement : horaires, lieux ou accès à distance, contacts, règles applicables, organisation de l'accompagnement.
- Indicateur 11 Qualiopi : ce que l'auditeur vérifieSur l'indicateur 11 Qualiopi, l'auditeur vérifie que le prestataire évalue si chaque bénéficiaire a atteint les objectifs de la prestation, et que cette évaluation correspond aux objectifs annoncés.
- Indicateur 12 Qualiopi : ce que l'auditeur vérifieL'indicateur 12 Qualiopi est un indicateur commun qui vise les formations de plus de 2 jours.
- Critère 3 Qualiopi : ce que l'auditeur vérifieL'audit du critère 3 Qualiopi suit la prestation pendant qu'elle se déroule.
Questions fréquentes
L'indicateur 10 concerne-t-il uniquement les personnes en situation de handicap ?
Non. Le handicap est l'un des motifs d'adaptation, mais l'indicateur vise tous les publics : niveaux hétérogènes, contraintes horaires, difficultés de langue ou d'apprentissage, éloignement. Les expertises et réseaux mobilisés pour le handicap relèvent par ailleurs d'un indicateur du critère 6, examiné séparément.
Un formateur qui adapte spontanément son cours répond-il à l'indicateur ?
L'adaptation spontanée est réelle, mais l'auditeur doit pouvoir la constater. Sans trace ni témoignage concordant, il ne peut établir ni qu'elle répond à un besoin identifié, ni qu'elle est habituelle. Il regarde aussi comment l'organisme repère les besoins, au-delà de l'initiative individuelle d'un intervenant.
Un suivi est-il attendu pour une formation courte ?
Il prend une forme proportionnée. Le guide demande à l'auditeur de tenir compte des caractéristiques de la formation : courte ou longue, individualisée ou sur catalogue. Pour une action d'une journée, il n'attend pas d'entretiens individuels répétés, mais une attention au groupe et une réponse aux difficultés exprimées. Pour un parcours long ou en alternance, il cherche un suivi régulier et formalisé.
Comment l'auditeur évalue l'indicateur 10
Pour l'audit de l'indicateur 10 Qualiopi, l'auditeur cherche des cas concrets. Il peut notamment :