Non-conformité majeure : définition (ISO/UNDP 53001)
Une non-conformité majeure (major nonconformity) est un écart qui compromet la capacité du système de management ODD à atteindre les résultats attendus. Selon l’ISO/IEC 17021-1, il s’agit par exemple d’une exigence d’ISO 53001 non traitée, ou d’un doute sérieux sur la maîtrise d’un processus.
Mise à jour : · version couverte : ISO/UNDP 53001:2026
Dans un audit ISO/UNDP 53001
Plusieurs situations conduisent l’auditeur à ce classement : aucune revue de direction tenue, ODD prioritaires choisis sans la moindre analyse, indicateurs inexistants pour les objectifs principaux, ou accumulation d’écarts mineurs sur une même exigence révélant une défaillance d’ensemble.
Aucune décision favorable n’est possible tant qu’une non-conformité majeure reste ouverte : l’organisme doit la corriger, et le certificateur vérifier la correction et l’action corrective, parfois par une visite complémentaire. En cours de cycle, elle peut entraîner une suspension. Voir la norme ISO/UNDP 53001.
Termes voisins
- Non-conformité mineure
- écart sans effet sur la capacité du système à atteindre ses résultats.
- Audit complémentaire
- visite supplémentaire pour vérifier la levée d’un écart.
Ce qui fait basculer un écart en majeur
Le critère n’est pas la gravité morale du sujet mais l’effet sur le système. Une exigence entière non traitée, comme l’absence d’audit interne sur tout le cycle, ou un processus clé hors de contrôle, comme des données d’indicateurs non fiables pour un ODD prioritaire, relèvent du majeur. L’auditeur explique son classement dans le constat. Au cycle suivant, il vérifie que l’action corrective a tenu dans la durée et que l’écart n’est pas réapparu sous une autre forme.
Voir aussi
- Non-conformité mineure : définition (ISO/UNDP 53001)Une non-conformité mineure (*minor nonconformity*) est un écart réel par rapport à une exigence d’ISO 53001 qui ne compromet pas, à lui seul, la capacité du système de management ODD à atteindre ses résultats.
- Non-conformité : définition (ISO/UNDP 53001)Une non-conformité (*nonconformity*) est le fait qu’une exigence ne soit pas satisfaite.
- Suspension : définition (ISO/UNDP 53001)La suspension (*suspension*) est l’invalidation temporaire d’un certificat ISO 53001, décidée par l’organisme certificateur.
- Action corrective : définition (ISO/UNDP 53001)Une action corrective (*corrective action*) vise à éliminer la cause d’une non-conformité pour éviter qu’elle ne se reproduise ou n’apparaisse ailleurs.