Non-conformité : définition (ISO/UNDP 53001)
Une non-conformité (nonconformity) est le fait qu’une exigence ne soit pas satisfaite. Le terme vise deux situations dans ISO 53001 : l’écart que l’organisme détecte lui-même dans son système et qu’il doit traiter, et l’écart que l’auditeur relève par rapport à la norme pendant un audit de certification.
Mise à jour : · version couverte : ISO/UNDP 53001:2026
Dans un audit ISO/UNDP 53001
Pour relever une non-conformité, l’auditeur s’appuie sur trois éléments : l’exigence concernée, le fait observé et la preuve qui le soutient. Sans preuve objective, il n’y a pas d’écart, seulement une impression.
Il vérifie aussi comment l’organisme gère ses propres non-conformités : réaction immédiate, analyse des causes, actions décidées, vérification de leur efficacité, conservation des traces. Lors de la certification, chaque écart est classé en majeur ou mineur. Le traitement interne relève du sous-chapitre 10.2 du chapitre 10 de la norme ISO/UNDP 53001.
Termes voisins
- Non-conformité majeure
- écart qui compromet la capacité du système à atteindre ses résultats.
- Non-conformité mineure
- écart réel mais sans cet effet sur le système.
Non-conformité interne et non-conformité d’audit
Les deux sens du terme se rejoignent pendant l’audit. Un organisme qui détecte lui-même ses écarts, les enregistre et les traite montre que son système fonctionne ; l’auditeur le porte à son crédit. À l’inverse, un registre vide alors que des incidents sont visibles sur le terrain suggère que la détection ne fonctionne pas. La non-conformité se distingue de l’incident : un événement indésirable n’est un écart que s’il traduit une exigence non satisfaite.
Voir aussi
- Non-conformité majeure : définition (ISO/UNDP 53001)Une non-conformité majeure (*major nonconformity*) est un écart qui compromet la capacité du système de management ODD à atteindre les résultats attendus.
- Non-conformité mineure : définition (ISO/UNDP 53001)Une non-conformité mineure (*minor nonconformity*) est un écart réel par rapport à une exigence d’ISO 53001 qui ne compromet pas, à lui seul, la capacité du système de management ODD à atteindre ses résultats.
- Correction : définition (ISO/UNDP 53001)Une correction (*correction*) est une action immédiate destinée à éliminer une non-conformité constatée ou ses effets, sans s’attaquer à sa cause.
- Action corrective : définition (ISO/UNDP 53001)Une action corrective (*corrective action*) vise à éliminer la cause d’une non-conformité pour éviter qu’elle ne se reproduise ou n’apparaisse ailleurs.
- ISO/UNDP 53001, chapitre 10 : ce que l'auditeur vérifieLe chapitre 10 de l'ISO/UNDP 53001 porte sur l'amélioration.